Politique de confidentialité

Zenative, Inc. (« Zenative », « nous », « notre » ou « nos ») développe des agents IA qui aident les entreprises à automatiser les interactions avec leurs clients et leurs processus métier. La présente Politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, communiquons et protégeons les données personnelles dans le cadre du site zenative.ai (le « Site »), de notre plateforme, de nos applications et des services associés (les « Services »). Zenative est une société constituée dans l’État du Delaware, dont le principal établissement se situe au 71 Stevenson Street, Suite 400, San Francisco, CA 94105, États-Unis.

Quand cette politique s’applique — Zenative en tant que responsable du traitement. Cette politique s’applique lorsque Zenative détermine comment et pourquoi les données personnelles sont traitées (en qualité de « responsable du traitement » ou de « business »). Elle couvre notamment les données personnelles des visiteurs du Site, des prospects et des personnes qui nous contactent, des personnes qui s’inscrivent, administrent ou utilisent des comptes clients (noms, e-mails professionnels et identifiants de connexion, par exemple), ainsi que des contacts de facturation.

Quand cette politique ne s’applique pas — Zenative en tant que sous-traitant. Lorsque les clients transmettent des données, documents, bases de connaissances, instructions ou autres contenus aux Services, ou lorsque leurs utilisateurs finaux interagissent avec des agents IA déployés par nos clients (le « Contenu client »), Zenative traite ces informations en qualité de « sous-traitant » ou de « prestataire de services », pour le compte du client et selon ses instructions, conformément à nos Conditions d’utilisation et à tout accord de traitement des données applicable (« DPA »). La politique de confidentialité du client régit ce traitement. Si vous interagissez avec un agent IA exploité par un de nos clients et avez des questions sur le traitement de vos informations, contactez directement ce client. Si nous recevons une demande concernant le Contenu client, nous la transmettons au client concerné et lui apportons une assistance raisonnable.

Nous collectons les catégories de données personnelles suivantes :

• Coordonnées et informations de compte. Nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, nom de l’entreprise, fonction, identifiants et préférences, collectés lorsque vous remplissez un formulaire, demandez une consultation, vous inscrivez à un essai ou créez un compte.
• Informations de facturation. Coordonnées du contact de facturation, abonnement, soldes de crédits ZenCoin et historique des transactions. Les données de carte bancaire et les coordonnées bancaires sont collectées et traitées directement par nos prestataires de paiement, tels que Stripe ; nous ne conservons pas les numéros de carte complets.
• Informations d’utilisation et sur l’appareil. Adresse IP, type de navigateur, informations sur l’appareil, système d’exploitation, heures d’accès, pages consultées, URL de provenance et interactions avec le Site et les Services, collectées automatiquement par les journaux et les cookies.
• Historique des interactions avec le service. Demandes d’assistance, correspondance avec nous, dossiers d’essai et journaux administratifs de l’activité sur la plateforme, tels que les modifications de configuration et les déploiements d’agents.
• Journaux d’interactions avec l’IA (au niveau du compte). Métadonnées relatives à l’utilisation des fonctionnalités IA par votre compte, telles que le volume de requêtes, les fonctionnalités utilisées, la consommation de crédits et les journaux d’erreurs. Les contenus transmis aux Services par votre organisation constituent du Contenu client et sont traités conformément aux sections 1 et 4.

Nous ne collectons pas intentionnellement de catégories sensibles de données personnelles, telles que des données de santé, biométriques ou de géolocalisation précise, via le Site. Nous vous demandons de ne pas transmettre de telles informations dans nos formulaires.

Nous utilisons les données personnelles aux fins indiquées ci-dessous. Lorsque le Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne ou du Royaume-Uni (« RGPD ») s’applique, la base légale correspondante est précisée.

Nous n’utilisons pas le Contenu client pour entraîner ou affiner des modèles d’intelligence artificielle ou d’apprentissage automatique mis à la disposition d’autres clients. Nous pouvons créer et utiliser des données anonymisées, désidentifiées, agrégées ou synthétiques issues du Contenu client — qui n’identifient ni nos clients ni aucune personne — pour améliorer la plateforme, assurer la qualité, réaliser des analyses comparatives et renforcer la sécurité. Lorsque nous désidentifions des données, nous les conservons et les utilisons uniquement sous cette forme et ne tentons pas de les réidentifier, sauf dans la mesure autorisée par la loi pour tester l’efficacité de nos procédés de désidentification.

Sauf si le client choisit un déploiement en cloud privé ou sur site, le Contenu client est hébergé sur une infrastructure cloud gérée par Zenative et fournie par Microsoft Azure ou Amazon Web Services. Sa conservation, son exportation et sa suppression sont régis par nos Conditions d’utilisation et le DPA applicable, notamment une période d’exportation de soixante (60) jours après la résiliation.

Nous ne vendons ni ne louons de données personnelles et ne les partageons pas à des fins de publicité comportementale intercontextuelle. Nous communiquons des données personnelles uniquement dans les cas suivants :

• Prestataires et sous-traitants ultérieurs. Fournisseurs qui hébergent et soutiennent nos infrastructures et opérations, notamment Microsoft Azure et Amazon Web Services (hébergement cloud), Stripe (traitement des paiements) et les fournisseurs d’outils d’analyse, de communication et d’assistance. Ils ne peuvent traiter les données personnelles qu’aux fins pour lesquelles nous les mandatons.
• Conseillers professionnels. Avocats, comptables, auditeurs et assureurs, lorsque cela est nécessaire.
• Obligations légales et sécurité. Lorsque la loi ou une procédure judiciaire l’exige, ou lorsque cela est nécessaire pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de Zenative, de nos clients ou de tiers.
• Transferts d’activité. Dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’un financement ou de la cession de tout ou partie de notre activité, sous réserve de garanties de confidentialité.
• Selon vos instructions ou avec votre consentement. Notamment pour les intégrations que vous ou votre organisation choisissez d’activer.

Notre siège se trouve aux États-Unis. Les données personnelles que nous collectons sont traitées aux États-Unis et dans d’autres pays où nous ou nos prestataires exerçons nos activités, qui peuvent ne pas offrir le même niveau de protection que votre pays de résidence. Lorsque nous transférons des données personnelles depuis l’Espace économique européen, le Royaume-Uni ou la Suisse vers des pays dont le niveau de protection n’est pas reconnu comme adéquat, nous recourons à des garanties appropriées, en particulier les clauses contractuelles types de la Commission européenne, accompagnées, le cas échéant, de l’avenant britannique relatif aux transferts internationaux et des adaptations suisses. Ces garanties sont intégrées à notre DPA et complétées par des mesures techniques et organisationnelles supplémentaires. Si Zenative obtient à l’avenir une certification au titre du cadre de protection des données UE–États-Unis, ou de ses extensions britannique ou suisse, nous pourrons également nous appuyer sur ce cadre pour les transferts concernés. Vous pouvez demander une copie des garanties applicables en nous contactant aux coordonnées ci-dessous.

Nous conservons les données personnelles aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites dans cette politique : les informations de compte et de facturation pendant la durée du compte, puis selon les exigences fiscales, comptables et légales ; les journaux du Site et d’utilisation pendant une période opérationnelle limitée ; la correspondance d’assistance aussi longtemps qu’elle reste pertinente pour la relation. Le Contenu client est conservé et supprimé conformément à nos Conditions d’utilisation et au DPA applicable, notamment par sa suppression des systèmes de production après la période d’exportation suivant la résiliation, puis des sauvegardes selon notre cycle habituel de rotation. Lorsque la conservation n’est plus nécessaire, nous supprimons ou désidentifions les informations.

Nous appliquons des mesures administratives, techniques et organisationnelles conformes aux normes du secteur pour protéger les données personnelles, notamment le chiffrement des données en transit, le contrôle des accès, la surveillance et un programme de sécurité aligné sur des référentiels reconnus tels que SOC 2. Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est totalement sûre et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue. Vous êtes responsable de la confidentialité des identifiants de votre compte.

Sous réserve de la législation applicable, vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles, de les consulter, les rectifier, les télécharger (portabilité) ou les supprimer, ainsi que de vous opposer à certains traitements ou d’en demander la limitation. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans remettre en cause les traitements antérieurs. Vous pouvez vous désinscrire des communications marketing à tout moment via le lien présent dans chaque message ou en nous contactant.

Si vous résidez dans l’Espace économique européen, au Royaume-Uni ou en Suisse, ces droits découlent du RGPD et de ses équivalents britannique et suisse. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de votre autorité de contrôle locale (au Royaume-Uni, l’Information Commissioner’s Office). Nous répondons dans les délais prévus par la loi et pouvons devoir vérifier votre identité avant de donner suite à une demande. Si nous détenons vos informations en qualité de sous-traitant pour un client, nous transmettons la demande à ce client et lui apportons l’assistance requise.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à support@zenative.ai.

Cette section s’applique aux résidents de Californie en vertu du California Consumer Privacy Act, modifié par le California Privacy Rights Act (« CCPA »). Au cours des 12 derniers mois, nous avons collecté les catégories de données personnelles décrites à la section 2 : identifiants, informations commerciales, activité sur Internet ou d’autres réseaux électroniques, informations professionnelles ou liées à l’emploi et déductions nécessaires au fonctionnement du service. Ces données proviennent des sources et servent aux finalités indiquées aux sections 2 et 3 ; nous les avons communiquées à des fins professionnelles aux catégories de destinataires décrites à la section 5.

Nous ne « vendons » pas de données personnelles et ne l’avons pas fait au cours des 12 derniers mois. Nous ne « partageons » pas non plus de données personnelles à des fins de publicité comportementale intercontextuelle, au sens du CCPA. Nous n’utilisons ni ne communiquons de données personnelles sensibles à des fins donnant lieu à un droit de limitation. Les résidents de Californie ont le droit de connaître les données collectées et d’y accéder, de rectifier les données inexactes, de supprimer les données et de ne subir aucun traitement discriminatoire du fait de l’exercice de ces droits. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à support@zenative.ai ; un mandataire autorisé peut agir en votre nom sur présentation d’une preuve d’autorisation. Nous vérifions les demandes à l’aide des informations associées à votre compte ou à vos interactions avec nous.

Nous utilisons des cookies et technologies similaires pour faire fonctionner le Site, mémoriser vos préférences et comprendre l’utilisation du Site et des Services. Il s’agit : (a) de cookies essentiels à la connexion, à la sécurité et aux fonctionnalités principales ; et (b) de cookies d’analyse permettant de mesurer et d’améliorer le Site et les Services. Nous n’utilisons pas de cookies publicitaires ou de reciblage. Vous pouvez contrôler les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Lorsque la loi l’exige, nous demandons votre consentement avant de déposer des cookies non essentiels. Leur désactivation peut affecter la disponibilité et le fonctionnement du Site.

Le Site et les Services sont destinés aux utilisateurs professionnels âgés de 18 ans ou plus. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles de personnes de moins de 18 ans. Si vous pensez qu’une personne mineure nous a transmis des données personnelles, contactez-nous afin que nous les supprimions.

Le Site et les Services peuvent contenir des liens vers des sites et services tiers ou interagir avec ceux-ci, notamment via des intégrations activées par votre organisation. La présente politique ne s’applique pas à ces tiers ; nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité.

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité. La nouvelle version sera publiée à l’adresse zenative.ai/privacy et la date de dernière mise à jour sera révisée. Les modifications importantes peuvent également être communiquées par e-mail ou dans le produit. Dans la mesure autorisée par la loi, la poursuite de l’utilisation du Site ou des Services après une mise à jour vaut acceptation de la politique révisée.

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou nos pratiques de traitement des données, ou pour exercer vos droits, contactez-nous :

Zenative, Inc. À l’attention du service Confidentialité 71 Stevenson Street, Suite 400 San Francisco, CA 94105, États-Unis E-mail : support@zenative.ai